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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) finances publiques
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Assainissement.
Assainissement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
École des Pigots.
École des Pigots.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Pont bascule.
Pont bascule.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.