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finances publiques
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Affiches.
Affiches.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Voirie
Voirie
Cimetière.
Cimetière.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Édifices publics
Édifices publics
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Dépenses.
Dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
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