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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) finances publiques
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Administration générale.
Administration générale.
4ème tranche.
4ème tranche.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Gaz.
Gaz.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Assainissement.
Assainissement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Logements HLM.
Logements HLM.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Livres comptables.
Livres comptables.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Emprunts.
Emprunts.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Administration militaire.
Administration militaire.
Pont bascule.
Pont bascule.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
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