Ajouter au presse-papier Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.

Ajouter au presse-papier Cadastre napoléonien

Ajouter au presse-papier Cadastre rénové

Ajouter au presse-papier Communaux cultivés.

Ajouter au presse-papier Contribution foncière

Ajouter au presse-papier Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.

Ajouter au presse-papier Contributions directes et indirectes

Ajouter au presse-papier Contributions indirectes.

Ajouter au presse-papier Documents du remembrement.

Ajouter au presse-papier Fiscalité, contribuables, répartiteurs.

Ajouter au presse-papier Garde nationale.

Ajouter au presse-papier Impôts et contribution extraordinaires.

Ajouter au presse-papier Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.

Ajouter au presse-papier Taille.

Ajouter au presse-papier Taxe municipale sur les chiens.

Ajouter au presse-papier Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.

Ajouter au presse-papier Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.