Showing 14 results

Archival description
Fonds communal de Journans fiscalité
Print preview View:
Ascending
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Droits de place.
Droits de place.
1817-1936
1817-1936
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Mairie-école.
Mairie-école.
Contributions directes.
Contributions directes.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.