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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Journans fiscalité
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Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
1817-1936
1817-1936
Contributions directes.
Contributions directes.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Mairie-école.
Mairie-école.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Droits de place.
Droits de place.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien