Affichage de 11 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Dommartin fiscalité
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Contributions directes
Contributions directes
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Droits de place.
Droits de place.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.