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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Courtes protection civile
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Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Installations classées.
Installations classées.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.