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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux administration générale
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Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil général.
Conseil général.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Édifices publics.
Édifices publics.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Assainissement.
Assainissement.
Eau potable.
Eau potable.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.