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Fonds communal de Journans administration générale
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Modification du territoire.
Modification du territoire.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Droits de place.
Droits de place.
École.
École.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Conseil municipal : registres des délibérations.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Municipales.
Municipales.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Relations extérieures, intercommunalité.
Relations extérieures, intercommunalité.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Mairie-école.
Mairie-école.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.