Affichage de 20 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat administration générale
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Rôle des assignés en la maison de ville pour délibérer des affaires de la ville.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Garde nationale.
Garde nationale.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945