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Fonds communal de Curciat-Dongalon administration générale
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Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Mairie-école.
Mairie-école.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Personnel municipal
Personnel municipal
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Contentieux.
Contentieux.
École de garçons.
École de garçons.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Presbytère.
Presbytère.