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Fonds communal de Courtes administration générale
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Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Enquête et territoire.
Enquête et territoire.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Personnel municipal
Personnel municipal
Territoire et circulation routière.
Territoire et circulation routière.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Marie-école [1].
Marie-école [1].