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Descriptions archivistiques

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Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.

B1-2
Groupe de documents
1790-1815

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Arrêtés, délibérations, circulaires.

Registres des délibérations du conseil municipal.

1D1-12
Groupe de documents
1790-1979

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.

1D14-16
Groupe de documents
1790-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

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