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Archival description
Chaley, Mairie de (Ain, France) administration générale
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Maison commune.
Maison commune.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Maison commune.
Maison commune.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Cimetière.
Cimetière.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Forêt.
Forêt.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.