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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France) administration générale Français
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Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Forêt.
Forêt.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Maison commune.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction publique, œuvres scolaires et périscolaires.
Conseil général.
Conseil général.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Cimetière.
Cimetière.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.