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Fonds communal de Montceaux administration générale
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Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Eau potable.
Eau potable.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Assainissement.
Assainissement.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Édifices publics.
Édifices publics.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.