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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Montceaux administration générale
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Décroissant
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Eau potable.
Eau potable.
Assainissement.
Assainissement.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Édifices publics.
Édifices publics.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.