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Archival description
Fonds communal de Curciat-Dongalon administration générale
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Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Mairie-école.
Mairie-école.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Presbytère.
Presbytère.
Contentieux.
Contentieux.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
École de garçons.
École de garçons.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Personnel municipal
Personnel municipal
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.