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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France) administration générale
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Croissant
Assainissement.
Assainissement.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Conseil général.
Conseil général.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Eau potable.
Eau potable.
Édifices publics.
Édifices publics.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.