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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France) administration générale
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Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Conseil général.
Conseil général.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Édifices publics.
Édifices publics.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Eau potable.
Eau potable.
Assainissement.
Assainissement.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs et tableaux statistiques, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.