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Descriptions archivistiques
droit public
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Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Constitution et fonctionnement.
Constitution et fonctionnement.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, personnel.
Fonctionnement, personnel.
Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.