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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze population
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Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Gestion courante.
Gestion courante.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registre des décès.
Registre des décès.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.