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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze population
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Recensement de la population.
Recensement de la population.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Registre des décès.
Registre des décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
Gestion courante.
Gestion courante.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.