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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) protection sociale
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Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1970-1982
1970-1982
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
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