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protection sociale Français
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Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Population et circulation des personnes.
Population et circulation des personnes.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Aide médicale gratuite.
Aide médicale gratuite.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Gestion du personnel, rémunération, cotisations sociales.
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Gestion courante.
Gestion courante.
Gestion courante.
Gestion courante.
1970-1982
1970-1982
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Aides sociales.
Aides sociales.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Secours d’urgence et banquet des personnes âgées.
Secours d’urgence et banquet des personnes âgées.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
1937-1982
1937-1982
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
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