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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) protection sociale
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Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1970-1982
1970-1982
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
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