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Descriptions archivistiques

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Aliénés.

3Q3
Dossier
1885-1908

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Internement : ordres et autorisations de placement, demandes de renseignement, correspondance.

Hospice de Trévoux.

3Q2
Dossier
1825-1827

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Quête annuelle : état nominatif, correspondance.

Hospitalisation des indigents.

3Q1
Dossier
1857-1905

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

États des journées dues aux hospices de Montmerle, de Thoissey et de Villefranche, acte de donation de Marie Chamerat à la ville de Thoissey pour la fondation d’un hospice, réclamations, correspondance.

Installations classées.

5I3
Dossier
1946-1973

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Exploitations de volailles, porcheries, élevage de chiens : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance.

Protection de l’enfance.

5Q2
Dossier
1885-1952

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices et des parents, carnets de nourrices, avis de déclarations individuelles.

Secours aux indigents.

1Q7
Dossier
1902-1935

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Distribution de pain : bons (1935).
Secours accordé pour se rendre aux eaux thermales de Vichy : lettre (1902).

Service vétérinaire.

5I2
Dossier
1894-1976

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Surveillance du bétail et inspection des viandes : rapports du vétérinaire, arrêtés portant déclaration d’infection, arrêtés de nomination des vétérinaires, registres à souche et souches des déclarations d’abattage, déclarations de ruches, plan d’abattoir, arrêté municipal, correspondance.

Surveillance de l’eau potable.