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immobilier
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Logements HLM.
Logements HLM.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Tramway.
Tramway.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
École.
École.
Presbystère.
Presbystère.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Installations sportives.
Installations sportives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bâtiments communaux et scolaires.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École des garçons.
École des garçons.
Cimetière.
Cimetière.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École des garçons.
École des garçons.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts. – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Affiches.
Affiches.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Eau potable et station d’épuration.
Eau potable et station d’épuration.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Écoles des garçons et école de filles.
Écoles des garçons et école de filles.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
École des Pigots.
École des Pigots.
École maternelle.
École maternelle.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
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