Affichage de 13 résultats

Descriptions archivistiques
Tossiat (Ain, France) immobilier Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Fontaines.
Fontaines.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Différends et litiges.
Différends et litiges.