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Fonds communal de Saint-Bénigne voie de communication French
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Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Transport.
Transport.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Re...
Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de J...
Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Voirie
Voirie