Archives communales de l’Ain

Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.

Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.

Forêt communale.

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.

Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Modification de territoire.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.

Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.

Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.

Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.

Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.

Route nationale et chemins départementaux.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Opérations de remembrement.

Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre du député Camille Mermod, 30 août 1922.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : lettre de l'entreprise Ciments Allard, Nicolet et Cie, Voreppe, 23 août 1922

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet : rapport de l'agent voyer en chef du service vicinal, 3 août 1922.

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, verso, 10 août 1922

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (recto)

Serrières-de-Briord 1O4 - Pont métallique sur le Rhône, projet: lettre du député-maire Antoine Blanc, Groslée, 25 août 1922 (verso)

Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 01.

Voirie urbaine.

Aménagement et gestion de la voirie.

Réparation et entretien des chemins.

Ponts, ponceaux et aqueducs.

Édifices publics.

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.

Police urbaine.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.

Presse-papier

Affinez vos résultats

Langue

Fait partie de

Institution de conservation

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 293 résultats

Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.

Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.

Forêt communale.

Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.

Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.

Modification de territoire.

Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.

Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.

Route nationale et chemins départementaux.

Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Opérations de remembrement.

Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.

Voirie urbaine.

Aménagement et gestion de la voirie.

Réparation et entretien des chemins.

Ponts, ponceaux et aqueducs.

Édifices publics.

Police urbaine.

Voirie

Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.

Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.

Ponts, ponceaux et passerelles.

Éclairage des rues.

Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.

Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.

Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.

Voirie

Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.

Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.

Chemins vicinaux ordinaires.