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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley environnement
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Adduction d’eau potable.
Adduction d’eau potable.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit...
Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit de la rivière.
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.
Inondations.
Inondations.
Police des eaux.
Police des eaux.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Camping municipal.
Camping municipal.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Transports.
Transports.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.