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Affiches.
Affiches.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Gaz.
Gaz.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Navigation sur la Saône.
Navigation sur la Saône.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Barrages.
Barrages.
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Transport.
Transport.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Mares.
Mares.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Belles actions.
Belles actions.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Tramway.
Tramway.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chasse.
Chasse.
Cours d'eau
Cours d'eau
Curage.
Curage.
Eaux
Eaux
Étangs.
Étangs.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
École des filles.
École des filles.
Cimetière.
Cimetière.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Commission du curage des biefs de Sana-la-Vive et de Sana-la-Morte.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Cours d'eau
Cours d'eau
Transport.
Transport.
Gaz.
Gaz.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
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