Affichage de 21 résultats

Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France) élection
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Garde nationale.
Garde nationale.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Listes électorales et d’appel des votants.
Listes électorales et d’appel des votants.
Conseil général.
Conseil général.
Européennes.
Européennes.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Présidentielles.
Présidentielles.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Prud’homales.
Prud’homales.