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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France) élection
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Listes électorales et d’appel des votants.
Listes électorales et d’appel des votants.
Conseil municipal et élections municipales.
Conseil municipal et élections municipales.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Conseil général.
Conseil général.
Prud’homales.
Prud’homales.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Présidentielles.
Présidentielles.
Européennes.
Européennes.
Conseil d’arrondissement.
Conseil d’arrondissement.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Garde nationale.
Garde nationale.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.