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Relevé des objets et anticipations commises sur les chemins communaux [an 9] . Réparation du chemin de la Capoullie : avertissement d’Antoine Jacquet, garde de Revonnas (1811). Ouverture du chemin vicinal dit du Poizat [1] : cahier des charges, acquisition de terrains, actes d’acquisition, rapports de l’agent-voyer, souscription, listes nominatives, avis administratif, adjudication et démolition de la maison du sieur Bollet, correspondance (1850-1855). Réparations au chemin vicinal dit du cimetière : arrêté préfectoral, correspondance (1858). Fixation du tracé du chemin vicinal dit de la Balme : correspondance (1859). Rectification du chemin vicinal de Journans à Rignat : enquête publique, rapports de l’agent-voyer, réclamations des habitants, correspondance (1867-1870). Élargissement du chemin vicinal ordinaire n°3 et de la rue du cimetière : arrêté préfectoral, plainte du sieur Barrachin, correspondance (1872-1873). Ouverture du chemin vicinal ordinaire n°10 : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, correspondance (1888-1890). Élargissement du chemin rural n°2 dit de Côte de Vaux entre l’extrémité du chemin existant et Les Vignes Courbes : liste nominative des personnes cédant leur terrain, correspondance (1911-1912). Ouverture d’un chemin communal pour faciliter la desserte d’une partie de la forêt communale et du vignoble de Lozières : arrêté préfectoral, actes d’acquisition d’immeuble (1913). Élargissement des chemins vicinaux ordinaires n°1 et 8 et des chemins de desserte communaux de la Mairie et de Derrière l’église : actes de vente, arrêtés préfectoraux, état des salaires dus au conservateur des hypothèques (1931). Création et aménagement du chemin rural touristique Journans - Rignat : projet, délibérations, financement, procès-verbal d’adjudication, pièces contractuelles, avenant, réception des travaux, inauguration, plans, certificats de paiement, décompte général et définitif, relations avec les communes avoisinantes, correspondance (1966-1971).
[1] Les travaux sont faits dans le but « d’éviter la montée du village et de raccourcir le chemin vicinal dit du cimetière tendant de Journans à la route impériale n°79 de Nevers à Genève ».
Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1876-1935). Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1910, 1922, 1924, 1927). Relations avec la Trésorerie : apurement des comptes de 1969 à 1980, arrêtés de décharge à titre définitif (1973-1983).
Comité local de surveillance de l’instruction primaire : désignation des membres (1834-1849). Fermeture de l’école pour épidémie de varicelle : avis préfectoral (1906). Carte scolaire : projet de fermeture de classes et d’ouverture d’une seconde classe (1973-1974, 1977). Directeurs et instituteurs, nomination, suppléance et départ : notifications de nomination, correspondance (1847-1848, 1853, 1855, 1861, 1925, 1970-1982) ; traitement : fixation du traitement (1859, 1869). Maîtresse de couture, nomination et traitement : avis de nomination, instructions, correspondance (1867, 1894-1895, 1899). Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN (1979-1982). Caisse des écoles : statuts (1938). Bataillon scolaire : demande de dispense pour Louis Paul Perret, instructeur (1884). Rétribution scolaire : tarifs, arrêté préfectoral, résumés des rôles, correspondance (1845, 1852-1854, 1858, 1863, 1868). Mobilier scolaire, projet d’acquisition de mobilier scolaire et de matériel d’enseignement : devis descriptif et estimatif, plans calque (1883) ; fonds scolaires départementaux (1972-1974). Parents d’élèves : compte-rendu de réunion (1982). Gratuité pour les enfants indigents : approbation de la liste communale, arrêtés préfectoraux (1847, 1849). Frais de chauffage de l’école et des salles de classe (1850-1864). Correspondance générale (1973-1975).
Réglementation : instructions (ans 11 et 12, 1806) [1]. Érection d’une annexe : enquête commodo et incommodo, relations avec l’archevêché de Lyon, correspondance (1810). Érection de l’église en succursale : correspondance (1817, 1820). Traitement du desservant : tableau des souscriptions faites en denrées, vin et argent (s.d.).
[1] Le 7 germinal an 11 correspond au 28 mars 1803 du calendrier grégorien.
Recrutement, nomination, démission et traitement : nomination d’un garde-champêtre en commun avec Revonnas, arrêtés du maire, autorisations préfectorales, notifications et arrêtés de nomination, pétition, prestations de serment, candidatures, délibérations, correspondance (an 10, 1818-1901) [1]. État des gardes champêtres et forestiers en 1816 (1816). Procès-verbal pour les tournées des gardes-champêtres du canton de Pont-d’Ain (1851). Révocation de Benoit Constantin à cause de sa mauvaise conduite : arrêté préfectoral, remplacement, correspondance (1852). Réclamations contre Jean-Claude Barrachin, garde-champêtre : correspondance (1862). Acquisition d’un costume : délibération (1862).
[1] Le 14 ventôse an 10 correspond au 6 octobre 1801 du calendrier grégorien.
Livres comptables : bordereau détaillé des recettes et dépenses, livres de détail des recettes et dépenses (1932-1936). Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibération (1915, 1924, 1938).
