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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) réseau routier
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Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 ...
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 01.
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 ...
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 02.
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mito...
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une anne...
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le...
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordin...
Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin communal de l’Octave.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Police urbaine.
Police urbaine.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
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