Affichage de 3 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Serrières-de-Briord Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier propriété publique
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713