Archives communales de l’Ain

Partage et division des bois, communs et indivis.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

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Langue

Fait partie de

Institution de conservation

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 25 résultats

Partage et division des bois, communs et indivis.

Maison d’école (château Carron).

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Biens communaux.

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

Sources.

Cimetière.

Chemins ruraux et de desserte.

Chemins vicinaux.

Adduction d'eau potable.

Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.

Administration générale.

Presse-papier

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Institution de conservation

Nom

Lieu

Sujet

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Partage et division des bois, communs et indivis.

Maison d’école (château Carron).

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Biens communaux.

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

Sources.

Cimetière.

Chemins ruraux et de desserte.

Chemins vicinaux.

Adduction d'eau potable.

Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.

Administration générale.