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Descriptions archivistiques
Chaley (Ain, France) eau
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Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit...
Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit de la rivière.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Baux à ferme.
Baux à ferme.