Affichage de 12 résultats

Descriptions archivistiques
Reyssouze (Ain, France ; cours d'eau) eau
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Affaire opposant les habitants de Saint-Bénigne et des sections d’[Avite] et de Reyssouze situées sur la commune de Gorrevod à ceux de Pont-de-Vaux et de Gorrevod concernant la propriété exclusive de biens communaux situés sur les deux communes depuis le bief de Longely jusqu’à la rivière de la Reyssouze.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Affiches.
Affiches.