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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) biens communaux
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Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Carrières communales.
Carrières communales.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Contentieux.
Contentieux.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Terres communales.
Terres communales.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
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