Archives communales de l’Ain

Lotissement communal Les Bouleaux.

Planification urbaine et lotissements.

Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Enchères, bornage et combustible.

Usurpation de terrains communaux.

Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.

Biens de la paroisse.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.

Terrains et fonds communaux. - Amodiation.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.

Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.

Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.

Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.

Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.

Prairie de Bionnaz. - Procès.

Pré commun.

Terres communales.

Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.

Forêt.

Propriétés communautaires et contentieux.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Contentieux.

Communal dit d’En Bériat.

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.

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Fait partie de

Institution de conservation

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 144 résultats

Lotissement communal Les Bouleaux.

Planification urbaine et lotissements.

Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Enchères, bornage et combustible.

Usurpation de terrains communaux.

Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.

Terrains et biens communaux.

Biens de la paroisse.

Terrains et fonds communaux. - Amodiation.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.

Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.

Prairie de Bionnaz. - Procès.

Pré commun.

Terres communales.

Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.

Forêt.

Propriétés communautaires et contentieux.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Contentieux.

Communal dit d’En Bériat.

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

Actes notariés.

Écoles des garçons et des filles.

Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.

Affaire opposant la commune de Chaley à Césarine Sibuet sur la propriété d’une terre située au lieudit Bief des Tanches.

Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.

Presse-papier

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Fait partie de

Institution de conservation

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 144 résultats

Lotissement communal Les Bouleaux.

Planification urbaine et lotissements.

Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Enchères, bornage et combustible.

Usurpation de terrains communaux.

Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.

Terrains et biens communaux.

Biens de la paroisse.

Terrains et fonds communaux. - Amodiation.

Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.

Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.

Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.

Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.

Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.

Prairie de Bionnaz. - Procès.

Pré commun.

Terres communales.

Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.

Forêt.

Propriétés communautaires et contentieux.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Contentieux.

Communal dit d’En Bériat.

Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713

Actes notariés.

Écoles des garçons et des filles.

Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.

Affaire opposant la commune de Chaley à Césarine Sibuet sur la propriété d’une terre située au lieudit Bief des Tanches.

Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.