Archives communales de l’Ain

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.

Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.

Terrains et fonds communaux. - Amodiation.

Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.

Enchères, bornage et combustible.

Pâturage et vaine pâture.

Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Terrains et chemins communaux. – Bornage.

Biens communaux

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.

Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.

Usurpation de terrains communaux.

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Communaux et équipement matériel.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Biens communaux.

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Partage et division des bois, communs et indivis.

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Fait partie de

Institution de conservation

Nom

Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 144 résultats

Terrains et fonds communaux. - Amodiation.

Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.

Enchères, bornage et combustible.

Terrains et biens communaux.

Carrières communales.

Communaux cultivés.

Pâturage et vaine pâture.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Terrains et chemins communaux. – Bornage.

Biens communaux

Biens de la paroisse.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.

Usurpation de terrains communaux.

Contentieux.

Propriétés communales.

Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Communaux et équipement matériel.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Biens communaux.

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

Partage et division des bois, communs et indivis.

Presse-papier

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Lieu

Sujet

Niveau de description

Affichage de 144 résultats

Terrains et fonds communaux. - Amodiation.

Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.

Enchères, bornage et combustible.

Terrains et biens communaux.

Carrières communales.

Communaux cultivés.

Pâturage et vaine pâture.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Terrains et chemins communaux. – Bornage.

Biens communaux

Biens de la paroisse.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.

Usurpation de terrains communaux.

Contentieux.

Propriétés communales.

Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Communaux et équipement matériel.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Biens communaux.

Communaux cultivés et arbres. – Vente.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.

Partage et division des bois, communs et indivis.