Affichage de 6 résultats

Descriptions archivistiques
Confrançon (Ain, France) acquisition domaniale
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
École des Pigots.
École des Pigots.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Assainissement.
Assainissement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.