Affichage de 8 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux acquisition domaniale
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Échange, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
École des filles.
École des filles.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Presbytère.
Presbytère.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.