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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon comptabilité publique
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Croissant
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Factures.
Factures.
Livres comptables.
Livres comptables.
Maison commune.
Maison commune.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Pont bascule.
Pont bascule.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Installations sportives.
Installations sportives.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Emprunts.
Emprunts.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Distillation.
Distillation.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École de filles.
École de filles.
École des Pigots.
École des Pigots.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.