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Cimetière.
Cimetière.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Nomades.
Nomades.
Pont bascule.
Pont bascule.
Cimetière.
Cimetière.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Édifices communaux.
Édifices communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Édifices communaux, installations sportives.
Édifices communaux, installations sportives.
Église.
Église.
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Cimetière.
Cimetière.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Cimetière.
Cimetière.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Installations sportives, hangars, fours, halles et pont à bascule.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Édifices publics.
Édifices publics.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Presbytère.
Presbytère.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Cimetière.
Cimetière.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Cimetière.
Cimetière.
Fontaines.
Fontaines.
Puits commun.
Puits commun.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Puits.
Puits.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Droits de place.
Droits de place.
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