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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) aide sociale
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1860-1949
1860-1949
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1970-1982
1970-1982
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.